PRÉAMBULE

Conformément à la réglementation, le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement des formations de la société Life Lead, ci-après désignée « l’organisme de formation ».
Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une formation dispensée et ce, pour toute la durée de la formation suivie.
Il est remis en annexe de la convention signée par le client, lequel s’engage à le communiquer aux stagiaires concernés.

ARTICLE 1 : Lieu de la formation

Les dispositions du présent règlement sont applicables dans tous les locaux où se déroulent les formations.
Lorsque la formation se déroule dans un établissement doté de son propre règlement intérieur, les stagiaires devront également s’y conformer.

ARTICLE 2 : Hygiène et sécurité

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres, en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur les lieux de formation.
Les stagiaires doivent se présenter en tenue décente et adopter un comportement respectueux envers toute personne présente.

Il est interdit :

• de pénétrer ou séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ;
• d’introduire des boissons alcoolisées ;
• de fumer ou vapoter dans les locaux ;
• de prendre ses repas dans les salles de formation sauf autorisation.

Tout accident ou incident survenu en formation doit être immédiatement signalé au responsable de l’organisme.
Si l’accident survient lors du trajet ou sur le lieu de formation, une déclaration sera faite à la caisse de sécurité sociale.
En matière d’incendie, chacun se conformera aux consignes spécifiques du lieu.

ARTICLE 3 : Horaires de formation

Les stagiaires sont tenus de respecter les horaires de formation.
Une feuille d’émargement par demi-journée devra être signée par le stagiaire.

ARTICLE 4 : Matériel et documentation pédagogique

Chaque stagiaire doit veiller à conserver en bon état le matériel mis à disposition.
Il est interdit d’enregistrer ou filmer les sessions, sauf autorisation expresse.
Les supports pédagogiques remis sont strictement destinés à un usage personnel.

ARTICLE 5 : Vol, dégradation

L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation d’effets personnels déposés dans les locaux.

ARTICLE 6 : Discipline

Tout manquement grave au présent règlement pourra faire l’objet d’une sanction : avertissement, exclusion, etc.
Le responsable de l’organisme informera l’employeur et, le cas échéant, l’organisme financeur.

ARTICLE 7 : Absence, abandon

Toute absence sera immédiatement signalée à l’employeur.
En cas d’abandon injustifié, le coût de la formation reste intégralement dû.

ARTICLE 8 : Modifications éventuelles

L’organisme s’engage à traiter le programme prévu mais peut l’adapter selon les demandes des stagiaires.
Toute modification (horaires, lieu, intervenants) sera communiquée et devra être respectée par les stagiaires.

ARTICLE 9 : Annulation

En cas de nombre insuffisant de stagiaires ou de force majeure, la formation pourra être annulée.
L’organisme s’engage à informer les parties concernées 5 jours avant.
La session sera alors reportée ou remboursée.

ARTICLE 10 : Suivi satisfaction et réalisation

En fin de formation, chaque stagiaire remplira une fiche d’évaluation (satisfaction).
Un certificat de réalisation sera transmis au client, qui le communiquera aux stagiaires concernés.